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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT
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TITIBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TITIBOX
HUMAN CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4249805
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
TITIBOX de HUMAN CONCEPT

Présentation de la marque TITIBOX

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT domicilié(e) 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 018 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMAN CONCEPT, M. Sébastien BOURBOUSSON domicilié(e) 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France.

La marque TITIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITIBOX arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

HUMAN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : HUMAN CONCEPT , CAPTAIN BIKE , ECOVELO , ECOVELO , TITIBIKE


HUMAN CONCEPT, SAS - 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France - SIREN 792018772


HUMAN CONCEPT, M. Sébastien BOURBOUSSON - 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.